Déposée le 28 décembre 1982 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BRISACH
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « RENE BRISACH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BRISACH domicilié(e) Route du Plan - 83120 - SAINTE MAXIME - France et immatriculée sous le numéro RCS 385 299 565 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAUTIER, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES domicilié(e) 20 rue de la Liberté - 06000 - NICE - France.
La marque RENE BRISACH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1223071.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BRISACH, SAS - Route du Plan - 83120 - SAINTE MAXIME - France - SIREN 385299565
Cabinet HAUTIER, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES - 20 rue de la Liberté - 06000 - NICE - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-20
Renouvellement avec limitation le 20 septembre 2002 n°2010925 - Publication au BOPI 2002-09-20
Renouvellement sans limitation le 20 septembre 2002 n°2228615 - Publication au BOPI 2002-09-20
Inscription le 11 février 2002 - Changement de dénomination n°340912 - Publication au BOPI 2002-02-11
Inscription le 29 juin 2009 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°500881 - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-06-29
Inscription le 29 juin 2009 - Changement de nature juridique n°500879 - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-06-29
Inscription le 29 juin 2009 - Transmission totale de propriété n°500880 - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-06-29
Renouvellement sans limitation le 4 décembre 2012 n°2515612 - Publication le 25 janv. 2013 au BOPI 2012-12-04
Inscription le 17 janvier 2018 - Transmission totale de propriété n°715064 - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2018-01-17
Produits en métal pour accessoires de cheminées.Installations de chauffage.Cheminées à l'exception des cheminées de navires et de locomotives.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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